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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL
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ECHO-SITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHO-SITE
Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL) Société anonyme

Numéro de dépôt :
3328215
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2014
ECHO-SITE de Société d\'Economie Mixte d\'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL

Présentation de la marque ECHO-SITE

Déposée le 7 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHO-SITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL domicilié(e) Ecosite de Vert-le-Grand,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 984 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMARDEL A l'attention de M. Marc F. BESNARD domicilié(e) Ecosite de Vert-le-Grand, BP no 2,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France.

La marque ECHO-SITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHO-SITE est expirée depuis le 7 décembre 2014.

Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : SEMARDEL , SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE , SEMARDEL


Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL) Société anonyme - Ecosite de Vert-le-Grand,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France - SIREN 331984641


SEMARDEL A l'attention de M. Marc F. BESNARD - Ecosite de Vert-le-Grand, BP no 2,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Papier, produits d'imprimerie, imprimés, livres, brochures, journaux, revues et autres périodiques. Edition de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.